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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASCARA NT
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EAU RENOUVELABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EAU RENOUVELABLE
MASCARA NT, SAS

Numéro de dépôt :
4167192
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2025
EAU RENOUVELABLE de MASCARA NT

Présentation de la marque EAU RENOUVELABLE

Déposée le 23 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASCARA NT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EAU RENOUVELABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MASCARA NT domicilié(e) 7 rue des tilleuls - 28120 - MARCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 480 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASCARA NT, M. Vergnet Marc domicilié(e) 7 rue des tilleuls - 28120 - MARCHEVILLE - France.

La marque EAU RENOUVELABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU RENOUVELABLE arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

MASCARA NT a également déposé les autres marques suivantes : OSMOSUN , OSMO-WATT®


MASCARA NT, SAS - 7 rue des tilleuls - 28120 - MARCHEVILLE - France - SIREN 800480683


MASCARA NT, M. Vergnet Marc - 7 rue des tilleuls - 28120 - MARCHEVILLE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air.

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie.